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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAZAL ENTREPRISES
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VIEILLE RECETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEILLE RECETTE
CHAZAL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
3081382
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2021
VIEILLE RECETTE de CHAZAL ENTREPRISES

Présentation de la marque VIEILLE RECETTE

Déposée le 8 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAZAL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLE RECETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAZAL ENTREPRISES domicilié(e) avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL ENTREPRISES domicilié(e) 73 Avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France.

La marque VIEILLE RECETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE RECETTE est expirée depuis le 8 février 2021.

CHAZAL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOUGERAC , Jambon “ Le valière ” , le Revard , MOMBERTRAND , LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU , PIZZA COMIC , La Casinca , JEAN BENOIT , équilibre Santé


CHAZAL ENTREPRISES, SAS - avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France - SIREN 352614630


CHAZAL ENTREPRISES - 73 Avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456447 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

- Extrait de viande ; volaille et gibier plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte charcuterie - Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie - Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.